Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient l’éditeur, le directeur de publication et l’hébergeur de BMI Corner, ainsi que le régime applicable à la propriété intellectuelle du site.

1. Éditeur du site

BMI Corner est édité par une personne physique immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) en France.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Sami MOURABIT, l’éditeur du site identifié ci-dessus, entrepreneur individuel exerçant en son nom propre.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par Vercel Inc.. Les informations légales complètes de l’hébergeur, y compris son adresse, sont disponibles sur sa page officielle : https://vercel.com/legal.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant BMI Corner — textes, guides, calculateur, mise en forme, charte graphique, logo et code source — est protégé par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf usage strictement personnel et privé, dans les limites prévues par le code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes présents sur le site, notamment vers les sites de l’OMS, de la HAS, de Santé publique France ou de l’Assurance Maladie, sont fournis à titre informatif. L’éditeur n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers, sur lesquels il n’exerce aucun contrôle.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

6. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, utilisez notre page de contact. Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.